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Belloch: un parc de la connaissance
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Parc de Belloch

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E-08430 La Roca (Barcelona)
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F. +34 938 711 767
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Conditions de vente en ligne

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

LES PRESENTES CONDITIONS DE VENTE (« CGV ») SONT APPLICABLES LORSQUE VOUS (AUSSI APPELÉ « L'UTILISATEUR », « L’UTILISATEUR ACHETEUR » OU « LE CLIENT ») PASSEZ UNE COMMANDE À SANTA & COLE NEOSERIES, SL (« S&C »).

SI VOUS N'ETES PAS D'ACCORD AVEC LES TERMES DES PRESENTES CONDITIONS, N’ACHETEZ PAS DE PRODUITS S&C.

1.1. Contractants

Ces Conditions Générales de Vente règlent expressément les relations entre S&C et l'utilisateur lors de l’acquisition d’un des produits offerts par S&C sur ce site. L'utilisateur déclare être une personne capable de contracter et avoir lu et compris la présente entente, qu’il accepte.

1.2. Utilisateurs internationaux

S&C ne fait aucune déclaration précisant que les produits affichés sur le site sont disponibles dans des endroits hors de l'Espagne. L'utilisateur ne doit pas utiliser le site ou exporter son contenu en violation de la législation espagnole ou européenne. Si vous accédez à ce site à partir de l'extérieur de l'Espagne, l’utilisateur est seul responsable du respect de toutes les lois locales applicables.

En particulier, vous acceptez connaître que le prix final peut subir une variation dans le prix de vente au public en raison de différences de change qui peuvent se produire entre le moment de la fixation du prix de référence et le moment de l'achat.

1.3. Formalisation des commandes

Pour commander, l'utilisateur doit s’inscrire et obtenir un compte d'utilisateur, indiquant une adresse de facturation et des données de paiement valides. En outre, vous devrez avoir l'âge légal dans la juridiction qui vous est applicable. Une fois que vous avez terminé votre commande et accepté le cas échéant les conditions particulières de celle-ci, S&C confirmera à l'utilisateur, par e-mail ou méthode similaire, les détails du processus d’achat. En outre, cette information apparaîtra dans la section correspondante dans le compte de l'utilisateur. Si la communication de confirmation envoyée par S&C se révèle inexacte ou dans le cas de non-conformité de l’utilisateur, celui-ci doit procéder à sa modification ou annulation.

1.4. Prix

Les prix de vente indiqués sur le site sont en euros, sauf mention contraire. Le prix est une invitation à effectuer des paiements à S&C et ne doit pas être interprété comme directement contraignant pour S&C ; en cas d’erreur dans l'affichage de n’importe quelle page du site, l'utilisateur sera informé de cette circonstance et le traitement de la commande sera annulé.

Les achats à livrer dans le territoire de tout Etat membre de l'Union européenne sont soumis à la TVA ou taxe équivalente.

Les achats à livrer dans les territoires d’Etats non membres de l'Union européenne, les Canaries, Ceuta et Melilla sont exonérés de la TVA. Néanmoins, ils peuvent être soumis aux taxes applicables dans ces territoires le cas échéant.

S&C se réserve expressément le droit de modifier sans préavis et à tout moment les prix et les offres commerciales présentées sur le site concernant les produits, les promotions et autres conditions de vente et de service. L'utilisateur doit vérifier les conditions d’offre avant de demander un produit ou service.

S&C peut à l’occasion montrer des informations provisoires sur certains produits. Si les informations fournies ne correspondent pas aux caractéristiques du produit, l'utilisateur a le droit d'annuler la commande sans frais.

En cas d’existence de taxes à l'importation et / ou de procédures douanières, ces frais seront supportés par l'acheteur.

Les taxes seront toujours en vertu du droit applicable.

1.5. Conditions de paiement

Vous pouvez payer vos achats moyennant la plate-forme externe de paiement en ligne (TPV) PayPal, ou toutes les autres pouvant être mises à disposition par S&C sur le site.

Afin que S&C puisse prendre les dispositions nécessaires, l'utilisateur sera informé dans les plus brefs délais de tout usage abusif ou frauduleux dans le mode de paiement utilisé pour l'achat concerné par l’infraction. Le défaut d'aviser dans les 24 heures exonère S&C de toute responsabilité quant au remboursement des achats effectués frauduleusement ou abusivement par l'utilisateur.

1.6. Produits

  • A.     Expéditions

    Pour les produits tangibles, S&C présentera à l'utilisateur toutes les options d'expédition possibles dues aux accords passés entre S&C et différents prestataires de services logistiques.

    1)     Pour les envois en Espagne, le délai de livraison habituel est de 4 à 6 jours ouvrables.

    2)     Pour les envois internationaux au sein de l’Union Européenne, le délai de livraison habituel est entre 10 et 15 jours, selon le pays de destination.

    S&C choisira l'entreprise la plus appropriée pour l’envoi selon le type et la région géographique. Le colis arrive directement à l'adresse de livraison qui nous a été notifiée. Quelqu’un doit être présent à cette adresse pendant l’horaire de travail, ainsi qu’un numéro de téléphone de contact (avec une marge de 4-5 heures pour pouvoir coordonner la livraison).

    Le montant du transport est calculé par le système pendant le processus d’achat, et dépend du pays de destination et du produit choisi.

    Si, pour des raisons de disponibilité, un produit ne peut être livré dans les délais prévus pendant le processus d'achat, S&C contactera le client par courrier électronique dans un délai maximum de 48h (jours ouvrables). Le client peut choisir d'annuler sa commande sans frais supplémentaires.

    Dans le cas d'un changement de prix, S&C communiquera par email la variation au client, et celui-ci peut choisir d'annuler sa commande sans frais supplémentaires.

    L’utilisateur comprend et accepte que le prix de l'expédition, les délais de livraison, la qualité du service et le point de livraison sont soumis aux différentes modalités de transport pour les différentes zones d’envoi et à la disponibilité du produit choisi. S&C ne fait pas d’expéditions les jours fériés, les samedis et les dimanches.

    En outre, les délais de livraison peuvent être modifiés par des incidents extraordinaires dans l' / les entreprise / s de services de logistique, par des difficultés dans la livraison de la marchandise et / ou en cas de force majeure; dans tous les cas, aucun retard dans la livraison par rapport aux délais prévus ne donne droit à l'utilisateur à demander une indemnisation.

  • B.     Annulation

    L'utilisateur peut annuler la commande en envoyant un email à shoponline@santacole.com dans les 48h après la réception de l’e-mail de confirmation de la commande. S&C n’acceptera pas d’annulations si la commande a déjà été mise à la disposition de la compagnie de services logistiques.

  • C.     Garantie

    Régie par le décret royal législatif n ° 1/2007, du 16 Novembre, qui approuve le texte refondu de la loi générale pour la défense des consommateurs et des utilisateurs et autres lois complémentaires.

    Lors d’incidents qui justifient l'utilisation de la garantie, on choisira la réparation, le remplacement de l’article, une remise ou le retour de marchandise en accord avec les termes établis par la loi.

  • D.     Retours et rétractation

    Régis par le décret royal législatif no 1/2007, du 16 Novembre, qui approuve le texte refondu de la loi générale pour la défense des consommateurs et des utilisateurs et autres lois complémentaires.

    L'utilisateur aura 14 jours ouvrables suivant la réception de la commande pour le retour de marchandise. L'utilisateur doit signaler à S&C dans le délai imparti et par tous les moyens légaux sa volonté d'exercer son droit de rétractation.

    Le client peut retourner tout article acheté sur le site tant que le produit n'a pas été ouvert ou utilisé et s’il conserve son étanchéité ou emballage d'origine. Les frais de renvoi sont à la charge du client. Dans ces cas, S&C remboursera le prix de l'achat à l'utilisateur. S&C n’effectuera pas de remboursement, ni de renvoi de marchandise jusqu'à ce qu'il ait vérifié la réception et l'état de l’emballage et des accessoires de la marchandise concernée par le retour.

    En outre, l'utilisateur accepte de respecter que les conditions régissant le renvoi (frais de transport à la charge de S&C) sont: Produit défectueux d’origine ; S&C le remplacera par le même article ou référence après réception du produit défectueux. Dans ce cas S&C ne facturera que le premier envoi, et les frais de port correspondant au retour et nouvel envoi seront à sa charge. Si l'utilisateur souhaite faire un échange par un autre article ou référence, les frais de retour et restitution seront à sa charge. En cas d'endommagement du produit ou de non-conformité en raison du transport, il doit aviser S&C dans les 7 jours civils suivant la réception de l'envoi par e-mail à shoponline@santacole.com

    1)     Produit erroné: les frais de collecte de l'article erroné et de livraison de celui indiqué dans la commande sont à la charge de S&C.

  • E.     Photographie du produit

    Les photographies des produits apparaissant sur le site peuvent différer de l'apparence réelle des éléments photographiés en raison des filtres et des réglages de la photographie, ainsi que des différences dans la façon dont les écrans montrent les images. S&C essaye en tout temps de s'assurer que les couleurs et les tons des photos sur le site sont les plus adaptés à l'apparence réelle des objets photographiés, mais ne peut offrir aucune garantie à cet égard.

  • F.     F. Service client

    Si vous avez des questions vous pouvez nous écrire à shoponline@santacole.com ou nous appeler au tél. 938 462 437 (du lundi au jeudi de 9h à 13h et de 16h à 18h // Vendredi de 9h à 15h).

1.7. Loi applicable et juridiction

La loi applicable en cas de litige ou de conflit d'interprétation des termes de ces présentes conditions est la loi espagnole, sauf si les règles de protection des consommateurs et des utilisateurs établissent l'applicabilité de différentes lois.

Pour la résolution des différends pouvant survenir dans le cadre de l'achat de produits ou de services offerts sur ce site, S&C et l'utilisateur acceptent de se soumettre aux juges et tribunaux du domicile de l'utilisateur, à condition que celui-ci soit situé dans le territoire espagnol ou dans toute autre juridiction dont l'applicabilité soit imposée par les normes de protection des consommateurs et des utilisateurs.




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